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Marques déposées par monsieur LEROY Dominique
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
M. LEROY Dominique, Agissant pour le compte de la société TORO en cours de formation

Numéro de dépôt :
4246505
Date de dépôt :
04/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/02/2026
Marque figurative de LEROY Dominique

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 février 2016 par monsieur LEROY Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est monsieur LEROY Dominique domicilié(e) 9 Chemin du Bouchot - 88120 - SAPOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LEROY Dominique domicilié(e) 9 Chemin du Bouchot - 88120 - SAPOIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4246505.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 4 février 2026.


M. LEROY Dominique, Agissant pour le compte de la société TORO en cours de formation - 9 Chemin du Bouchot - 88120 - SAPOIS - France


M. LEROY Dominique - 9 Chemin du Bouchot - 88120 - SAPOIS - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; balles et ballons de jeux ; Boule de pétanque et jeu provençal ; sacoches ; buts (cochonnets) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent.